- Approbation PLU - Téléchargez le fichier...
- DEL 01.17 Approbation modification PLU N° 1 - Téléchargez le fichier...
1 - Rapport de présentation
- Rapport de présentation - Téléchargez le fichier...
2 - PADD
- Projet d'aménagement et de développement durable - Téléchargez le fichier...
3 - OAP
- Orientations d'Aménagement et de Programmation - Téléchargez le fichier...
- Etude d'aide à la décision - Téléchargez le fichier...
4 - Zonage et réglement
- PLU Maubec_4.1.A_Zonage Tome 4 - Téléchargez le fichier...
- PLU Maubec_4.1.B_Zonage Tome 4 - Téléchargez le fichier...
- PLU Maubec_4.1.C_Zonage Tome 4 - Téléchargez le fichier...
- Réglement 4.2 MODIF V2 - Téléchargez le fichier...
5 - Liste des ER
- Liste des emplacements réservés - Téléchargez le fichier...
6- Annexes
6-1 Annexes sanitaires
- Notice sanitaire - Téléchargez le fichier...
- Réseau pluvial - Téléchargez le fichier...
PLU Maubec_6.1_Reseau Asst
- Plan EU Coustellet - Téléchargez le fichier...
- Plan EU Village Nord - Téléchargez le fichier...
- Plan EU Village Sud - Téléchargez le fichier...
PLU Maubec_6.1_Zonage Asst
- Carte d'aptitude des sols - Téléchargez le fichier...
- Carte de zonage - Téléchargez le fichier...
- Maubec zonage V3 - Téléchargez le fichier...
PLU Maubec_6.2_Reseau AEP
- PLU Maubec_Plan Reau AEP_1 - Téléchargez le fichier...
- PLU Maubec_Plan Reau AEP_2 - Téléchargez le fichier...
6-2 Annexes informatives
6.2.1 - Dossier CDCEA
- PLU Maubec_6.2.1_Dossier CDCEA - Téléchargez le fichier...
- PLU Maubec_Grille Analyse CDCEA - Téléchargez le fichier...
6.2.2 - Archeologie
- PLU Maubec_6.2.2_Carte Archeo - Téléchargez le fichier...
- PLU Maubec_6.2.2_Liste Archeo - Téléchargez le fichier...
6.2.3 - Inondation
- PLU Maubec_6.2.3_PAC Hydrogeo - Téléchargez le fichier...
6.2.4 - Classement Sonore
- PLU Maubec_6.2.4_Classt Sonore Arrete - Téléchargez le fichier...
- PLU Maubec_6.2.4_Classt Sonore Carte - Téléchargez le fichier...
- PLU Maubec_6.2.4_Classt Sonore Plan - Téléchargez le fichier...
- PLU Maubec_6.2.4_Classt Sonore Tableau - Téléchargez le fichier...
6.2.5 - Seisme
- PLU Maubec_6.2.5_Seisme_Plaquette MEDDTL - Téléchargez le fichier...
6.2.6 - Risque Feu Foret
- PLU Maubec_Risque FF_Prescription SDIS - Téléchargez le fichier...
7 - Servitudes
- PLU Maubec_7.1_Liste SUP - Téléchargez le fichier...
- PLU Maubec_7.2_Plans SUP - Téléchargez le fichier...
- PLU Maubec_7.3_Recueil SUP - Téléchargez le fichier...
DOSSIER D'ENQUÊTE PUBLIQUE
RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR - Téléchargez le fichier...