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récépissé de dépôt

Parutions-Répertoire des parutions

par | 1 mars 2022

Nom du fichier Date de dépôt Date de retrait
Arrêté de circulation et de stationnement Place du Marché de COUSTELLET Brocante A175/26 3 septembre 2026 12 septembre 2026
Arrêté municipal autorisant à titre l’ouverture de débits de boissons temporaires à l’occasion de la manifestation « IBIZA RIDER-3eme édition « organisée par la commune de Maubec le samedi 12/09/2026 A174/26 2 septembre 2026 13 septembre 2026
Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires à l’occasion de la manifestation « IBIZA RIDER 3eme édition « organisée par la commune de Maubec le samedi 12 septembre A171/2026 31 août 2026 13 septembre 2026
Arrêté portant autorisation de stationnement d’un véhicule Taxi changement de véhicule pour l’emplacement N°1 TAXI KAB A 163/26 31 août 2026 N/A
Arrêté de circulation et de stationnement autorisant d’occupation du domaine public IBIZA RIDER 3eme édition A170/26 31 août 2026 13 septembre 2026
Arrêté de circulation et de stationnement rue de l’église-Chemin St Peyre Midi traçage A169/26 27 août 2026 11 septembre 2026
Arrêté préfectoral portant sur le renforcement des mesures de restrictions provisoires de certains usages de l’eau le département de Vaucluse au titre de l’arrêté cadre département (ACD) du 11 Juillet 2024 25 août 2026 25 septembre 2026
Avis de dépôt PC 08407121S0021 – M01 – Mr et Mme Challard 17 août 2026 N/A
Avis de dépôt PA0840712600001 – Foncière du Clos 10 août 2026 N/A
Arrêté préfectoral portant sur le renforcement des mesures de restriction de certains usages de l’eau sur le Vaucluse 6 août 2026 31 octobre 2026
Avis de dépôt PC 0840712600020 – SCI LE COUSTELLET 4 août 2026 N/A
Arrêté préfectoral du 12 août 2022 relatif à la lutte contre les bruits de voisinage dans le département du Vaucluse 31 juillet 2026 N/A
Avis de dépôt PC 0840712600019 – Monsieur Fouchard Théo 24 juillet 2026 N/A
Arrêté de circulation et de stationnement Chemin des Grès Miramas Réseaux A153/26 22 juillet 2026 30 juillet 2026
Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires l’occasion de la rencontre sportive amicale de pétanque organisée par l’association « la Boule St Pierre le samedi 26/09/2026 A152/26 17 juillet 2026 27 septembre 2026
Arrêté de circulation et de stationnement Grande rue BRIES TP A151/26 17 juillet 2026 20 novembre 2026